Conseil Communautaire du 24 novembre 2021

Le conseil communautaire s'est réuni ce mercredi 24 novembre 2021 au Réservoir, à Lunéville, à 20h30.

A l’ordre du jour :

• Désignation du Secrétaire de séance
• Approbation du compte rendu du Conseil du 28 octobre 2021
• FINANCES : Budget Principal - Exercice 2021 - Décision modificative
• FINANCES : Budget Assainissement - Exercice 2021 - Décision modificative
• FINANCES : Budget ZAC Trailor - Exercice 2021 - Décision modificative
• FINANCES / ASSAINISSEMENT : Redevance assainissement - Adoption des tarifs 2022
• FINANCES / ASSAINISSEMENT : Participation pour le Financement de l’Assainissement Collectif 2022
• FINANCES - Tarifs publics 2022
• FINANCES : Convention avec la SAUR pour le recouvrement de la redevance assainissement sur les communes de Bénaménil, Laneuveville-aux-Bois, Manonviller, Marainviller, Thiébauménil et Vitrimont
• EQUIPEMENTS SPORTIFS / PISCINE AQUALUN’ : Approbation du changement d’actionnariat de la société ESPACEO
• URBANISME – Bilan de la concertation et arrêt du projet de modification du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
• URBANISME : Prescription du zonage d’assainissement et du schéma directeur de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
• AMENAGEMENT DU TERRITOIRE – Convention SCALEN - Programme Partenarial d’Activités 2021
• LECTURE PUBLIQUE - Contrat Territoire Lecture
• Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 24 novembre 2021