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Conseil Communautaire du 25 mai 2022
Le Conseil communautaire s'est réuni ce mercredi 25 mai 2022, au salon des Halles, à Lunéville, à 20h30.
A l’ordre du jour :
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Désignation du Secrétaire de séance
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Approbation du compte rendu du Conseil du 26 avril 2022
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ASSAINISSEMENT - Adoption du règlement d'assainissement collectif intercommunal
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ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la SPL-Xdemat
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention SCALEN - Programme Partenariat d'Activités 2022
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ECONOMIE/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'œuvre avec !'Etablissement Public Foncier de Grand Est concernant la requalification du site Trailor
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PISCINE: Grille tarifaire du centre Aqualun' pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
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FINANCES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
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URBANISME -Reconduction de la convention pour l'instruction des Autorisations des Occupations des Sols avec la CC du Pays du Sel et Vermois
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RESSOURCES HUMAINES - Création d'un Comité Social Territorial et organisation de l'instance
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RESSOURCES HUMAINES - Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services et conditions d'utilisation
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RESSOURCES HUMAINES - Indemnités kilométriques
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Communication des décisions prises par le Président, conformément à rticle L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 25 mai 2022