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Conseil Communautaire du 25 mai 2022

Le Conseil communautaire s'est réuni ce mercredi 25 mai 2022, au salon des Halles, à Lunéville, à 20h30. 

A l’ordre du jour :

  1. Désignation du Secrétaire de séance
  2. Approbation du compte rendu du Conseil du 26 avril 2022
  3. ASSAINISSEMENT - Adoption du règlement d'assainissement collectif intercommunal
  4. ADMINISTRATION GENERALE - Approbation de la nouvelle répartition du capital social de la SPL-Xdemat
  5. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention SCALEN - Programme Partenariat d'Activités 2022
  6. ECONOMIE/AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'œuvre avec !'Etablissement Public Foncier de Grand Est concernant la requalification du site Trailor
  7. PISCINE: Grille tarifaire du centre Aqualun' pour la période du 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
  8. FINANCES - Attribution des subventions de fonctionnement aux associations
  9. URBANISME -Reconduction de la convention pour l'instruction des Autorisations des Occupations des Sols avec la CC du Pays du Sel et Vermois
  10. RESSOURCES HUMAINES - Création d'un Comité Social Territorial et organisation de l'instance
  11. RESSOURCES HUMAINES - Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services et conditions d'utilisation
  12. RESSOURCES HUMAINES - Indemnités kilométriques
  13. Communication des décisions prises par le Président, conformément à rticle L 2122-22 du CGCT

 

  • Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 25 mai 2022