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Conseil Communautaire du 26 avril 2022

Le Conseil communautaire s'est réuni ce mardi 26 avril 2022, au réservoir, à Lunéville, à 20h30. 

A l’ordre du jour :

1.  Désignation du Secrétaire de séance

2.  Approbation du compte rendu du Conseil du 24 mars 2022

3.  ADMINISTRATION GENERALE - Nouveau représentant titulaire au PETR du Pays du Lunévillois suite à démission

4.  ADMINISTRATION GENERALE - Nouveau représentant au Syndicat Mixte d’Aménagement des Lacs de Pierre-Percée suite à démission

5.  ADMINISTRATION GENERALE - Nouveau représentant titulaire au Syndicat mixte du Parc d’activités de Grandrupt suite à démission

6.  ADMINISTRATION GENERALE - Nouveaux représentants au Syndicat Intercommunal d’Epuration du Clairupt

7.  ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d’un nouveau représentant à l’Assemblée générale de l’Agence SCALEN suite à démission

8.  FINANCES - Budget Propreté - Avance de trésorerie

9.  FINANCES - Cotisation Service d’instruction des Autorisations d’Occupation des Sols (AOS) pour l’année 2022

10.  ECONOMIE - Avenant n°4 à la convention foncière n° F08FC40J009 avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est - ZAC Trailor

11.  LECTURE PUBLIQUE - Demande de subvention à l’Etat pour l’extension des horaires de la médiathèque L’Orangerie à Lunéville et de la Médiathèque à Baccarat au titre de l’année 2022

12.  LECTURE PUBLIQUE - Dons d’ouvrages des Médiathèques de Lunéville et Baccarat à la Commune de Vathiménil dans le cadre de la création d’un préau à livres

13.  HABITAT - Renouvellement du Dispositif d’Aide à la Rénovation Thermique des logements privés, devenu Participation Intercommunale à la Rénovation Energétiques des Logements, et du règlement d’attribution des aides

14.  TOURISME - Camping des Bosquets - Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et la Mission Nationale VACAF

15.  ADMINISTRATION GENERALE - Modifications de l’installation de vidéoprotection de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

16.  RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1^er mai 2022

17.  RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d’un attaché territorial contractuel auprès du PETR du Pays du Lunévillois

18.  RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition d’un adjoint administratif territorial titulaire auprès du PETR du Pays Lunévillois

19.  Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

• Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 26 avril 2022