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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 octobre 2022

Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 27 octobre 2022, à la salle des fêtes de Chenevières à 20h30. 

A l’ordre du jour :

1.    Désignation du Secrétaire de séance

2.    Approbation du compte rendu du Conseil du 30 septembre 2022

3.    FINANCES - Budget ZAC Trailor - Exercice 2022 - Décision Modificative n°1

4.    FINANCES - Budget Principal - Admission en non-valeur

5.    FINANCES - Budget Assainissement - Admission en non-valeur

6.    FINANCES - Budget Principal - Créances éteintes

7.    FINANCES - Budget Assainissement - Créances éteintes

8.    FINANCES / ENVIRONNEMENT - Demande de subvention pour des missions d’animation territoriale en 2023 auprès de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse

9.   MARCHES PUBLICS / PROPRETE - Choix du mode de gestion de la future Unité de Valorisation Energétique de Tronville-en-Barrois

10. MARCHES PUBLICS / PROPRETE - Création d’un groupement d’autorités concédantes pour la conception, la construction et l’exploitation d’une unité de valorisation énergétique des déchets ménagers

11.  ECONOMIE - Réalisation d’un contrat d’acquisition vente avec l’Etablissement Public Foncier du Grand Est et une société d’aménagement - « Cités Cécile » Lunéville

12.  ECONOMIE - Proposition de vente d’un terrain sis sur l’Actipôle de Mondon à la Société Saviola

13.  ECONOMIE - Proposition d’étude de faisabilité d’aménagement de terrains - Secteur Actipôle de Mondon à Moncel-lès-Lunéville

14.  ECONOMIE - Proposition d’étude de faisabilité d’aménagement de terrains - Secteur ZAE de Laronxe

15.  AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Convention de maitrise foncière opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier Grand Est concernant Action Cœur de Ville à Lunéville- Requalification patrimoine SNI - Avenant n°1

16.   EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention d’utilisation d’Aqualun’ par l’école primaire de Mignéville

17.   LECTURE PUBLIQUE - Modification du règlement intérieur de l’Orangerie, Médiathèque de Lunéville, à compter du 1er novembre 2022

18.  URBANISME - Convention pour l’instruction des Autorisations des Occupations des Sols des communes de la Communauté de Communes de Vezouze en Piémont

19.  URBANISME - Convention pour l’instruction des Autorisations des Occupations des Sols des communes de la Communauté de Communes Meurthe Mortagne Moselle

20.  RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er décembre 2022

21.  Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT

 

  • Pour télécharger l'enregistrement du conseil :

Lien : Conseil communautaire du 27 octobre 2022

Un souci technique ampute l'enregistrement des 10 premières minutes.