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Conseil Communautaire du 28 octobre 2021
Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 28 octobre 2021 à la Salle des Fêtes de Baccarat à 20h30.
A l’ordre du jour :
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Désignation du Secrétaire de séance
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Approbation du compte rendu du Conseil du 23 septembre 2021
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FINANCES - Convention d’échange de données avec la SAUR pour la facturation de la redevance assainissement collectif sur la commune de Lunéville
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FINANCES - Facturation eau potable Zone d’Activité Economique de Laronxe
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FINANCES - Budget Principal – Admission en non-valeur
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FINANCES - Budget Assainissement – Admission en non-valeur
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FINANCES - Budget Principal - Créances éteintes
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FINANCES - Budget Assainissement – Créances éteintes
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URBANISME - Prescription de déclaration de projet de mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUi-H) de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
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GENS DU VOYAGE - Création d’un poste de médiateur-coordonnateur départemental auprès des gens du voyage
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ADMINISTRATION GENERALE - Désignation d’un nouveau représentant au Conseil d’Administration de l’Office Public de l’Habitat Intercommunal de Lunéville à Baccarat
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Administration Générale - Désignation d’un nouveau représentant suppléant au Conseil d’Administration du lycée Bichat de Lunéville
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Administration Générale – Désignation d’un nouveau représentant à titre consultatif au Conseil d’administration du collège Bichat de Lunéville
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EQUIPEMENTS SPORTIFS - Convention tripartite fixant les conditions de participation des intervenants extérieurs à l’enseignement de la natation scolaire à la piscine communautaire Aqualun’
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EQUIPEMENTS SPORTIFS – Mise à disposition des collèges de la piscine communautaire Aqualun’ afin d’y pratiquer l’éducation physique et sportive
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EQUIPEMENTS SPORTIFS – Mise à disposition des écoles extérieures à la CCTLB de la piscine communautaire Aqualun’ afin d’y pratiquer l’éducation physique et sportive
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RESSOURCES HUMAINES - Rapport Social Unique au 31 décembre 2020
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RESSOURCES HUMAINES - Tableau des effectifs au 1er novembre 2021
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Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Pour télécharger l'enregistrement du conseil :