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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1er février 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 1er février 2024, à la salle des fêtes de Baccarat à 20h30.
A l’ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 6 décembre 2023
3) ADMINISTRATION GENERALE - Avenant n°4 à la convention de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
4) ADMINISTRATION GENERALE - Modalités d'utilisation des voitures en autopartage
5) FINANCES - Autorisation préalable de crédits - Dépenses d'investissement
6) FINANCES - Rapport de suivi des observations définitives de la Chambre régionale des comptes - exercices 2017 et suivants
7) HABITAT - Etude pré-opérationnelle d'OPAH-RU portant sur le coeur de ville de Lunéville
8) MARCHES PUBLICS - Etude transfert des compétences eau potable/ eaux pluviales
9) ASSAINISSEMENT - Demande de subvention pour une étude préalable à une opération collective territoriale d'amélioration et de gestion des rejets d'effluents non domestiques
10) GEMAPI - Convention de projet tutoré / chantier nature, entre l'école d'Horticulture de Roville-aux-Chênes, l'Atelier du Bras Vert et la CCTLB
11) RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de trois agents au PETR
12) RESSOURCES HUMAINES - Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
13) RESSOURCES HUMAINES - Indemnités kilométriques et indemnités de mission
14) RESSOURCES HUMAINES -Tableau des effectifs au 1er février 2024
15) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
