Vous êtes ici :

Accueil>Délibérations

Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur

Délibérations

  • Finances Budget Primitif 2017 Budget Principal Finances 30/03/2017

    Télécharger

  • Finances Budget Primitif 2017 Budget Assainissement Finances 30/03/2017

    Télécharger

  • Finances Budget Primitif 2017 Budget Propreté TEOM Finances 30/03/2017

    Télécharger

  • Finances Bud Primitif 2017 Budget Propreté REOMi Finances 30/03/2017

    Télécharger

  • Finances Budget Primitif 2017 Budget Transport urbain Finances 30/03/2017

    Télécharger

  • Finances Fixation des taux des taxes directes locales pour 2017 Finances 30/03/2017

    Télécharger

  • Administration Générale Modification de la composition du Bureau communautaire et élection d'un conseiller communautaire supplémentaire Administration générale 30/03/2017

    Télécharger

  • Administration Générale Demande d'Agenda d'Accessibilité Programmé Administration générale 30/03/2017

    Télécharger

  • Administration Générale ? Désignation des représentants à la SPL du Grand Nancy Habitat Administration générale 30/03/2017

    Télécharger

  • Assainissement ? Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse pour l'équipement des déversoirs d'orage et des ouvrages d'assainissement au titre de l'auto surveillance Assainissement 30/03/2017

    Télécharger