Vous êtes ici :
Imprimer cette page en utilisant la fonction Imprimer de votre navigateur
Conseil communautaire du 28 janvier 2021
Le conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 28 janvier 2021 à la salle des Fêtes de Baccarat à 20h30.
A l'ordre du jour :
-
1.Désignation du Secrétaire de séance
-
2.Approbation du compte rendu du Conseil du 15 décembre 2020
-
3.FINANCES : Autorisation préalable de crédits - Dépenses d’investissement
-
4.FINANCES / ASSAINISSEMENT : Demande de subvention à l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse pour l’opération de mise en conformité de l’assainissement collectif de la commune de Merviller / Criviller
-
5.FINANCES / ASSAINISSEMENT : Mise en place de la redevance assainissement commune de Merviller / Criviller
-
6.FINANCES / ASSAINISSEMENT : Financement des déconnexions des installations d’assainissement non collectives - Commune de Moyen
-
7.ASSAINISSEMENT : Demande de subvention pour la recherche de micropolluants dans les eaux usées brutes et traitées de la station de Lunéville et leur réduction
-
8.ECONOMIE / EMPLOI : Subvention à la Coopérative d’Activité et d’Emploi SCIC SAS Au Cordeau
-
9.MARCHES PUBLICS / ASSAINISSEMENT : Prestations de service relatives à l’exploitation du service de l’assainissement collectif - Avenant n° 3
-
10.EQUIPEMENTS SPORTIFS : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension de la piscine Jean-Marie FEVE de Baccarat - Avenant n° 4
-
11.RESSOURCES HUMAINES : Tableau des effectifs au 1er mars 2021
-
12.URBANISME : Avenant n°2 à la convention de prestation concernant l’instruction des autorisations du droit des sols avec la Communauté de Communes du Pays du Sel et Vermois
-
13.RESSOURCES HUMAINES - Note pour le renouvellement de la mise à disposition du PETR de 4 agents d’accueil touristiques
-
14.Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L 2122-22 du CGCT
Pour télécharger l'enregistrement du conseil :