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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 mars 2024
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 7 mars 2024, à la salle des fêtes de Moncel-les-Lunéville à 20h30.
A l’ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 1er février 2024
3) Motion de soutien à la Maternité de Lunéville et à son personnel
4) FINANCES – Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
5) FINANCES - Budget propreté – Avance de trésorerie
6) FINANCES – Adoption du règlement budgétaire et financier
7) FINANCES / ASSAINISSEMENT – Commune de Hablainville – Tarifs SPANC
8) PROPRETE – Règlement de service pour la prévention et la gestion des déchets
9) PROPRETE – Contrats de reprise des bouteilles PET Q9 et mix PE-PP issues du tri de la collecte sélective – option fédérations
10) PROPRETE - Contrat de reprise option filière verre
11) PROPRETE – Avenant au contrat avec CITEO pour l’Action et la Performance (CAP) – Emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphique (filière)
12) HABITAT – Renouvellement du dispositif d’aide à la rénovation thermique des logements privés et du règlement d’attribution des aides
13) HABITAT – Conférence Intercommunale du Logement – Approbation du Documents d’Orientations Stratégique (DOS)
14) HABITAT - Contrat de Ville 2024-2030 – « Engagements quartiers 2030 »
15) URBANISME – Avis sur le projet de révision du SCoT Sud Meurthe-et-Moselle
16) URBANISME – Lancement de la procédure de révision des Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) de Lunéville
17) URBANISME – Débat sur les Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
18) ENVIRONNEMENT – Opération d’achat de récupérateurs d’eau de pluie aériens pour la revente aux habitants du territoire
19) RESSOURCES HUMAINES – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
20) RESSOURCES HUMAINES – Délibération de principe autorisant le paiement de l’indemnisation des congés annuels aux agents publics
21) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l’article L2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
